Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACCESS
MONSIEUR STORE, Société Anonyme Coopérative de Commerçants Détaillants

Numéro de dépôt :
3293456
Date de dépôt :
24/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
24/05/2024
ACCESS de MONSIEUR STORE

Présentation de la marque ACCESS

Déposée le 24 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) MONSIEUR STORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ACCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MONSIEUR STORE domicilié(e) 296 rue de la Béalière, Bâtiment E - 38113 - VEUREY VOROIZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 382 767 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ACCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACCESS est expirée depuis le 24 mai 2024.

MONSIEUR STORE a également déposé les autres marques suivantes : MEIER , TOPBLOCKER , Monsieur Store Optimisez le potentiel de votre maison , I-LEZARD , IRC , IRI , CAMARGUE , ISORESISTANT , RADIOMATIC , BIEN PLUS QUE DES STORES


MONSIEUR STORE, Société Anonyme Coopérative de Commerçants Détaillants - 296 rue de la Béalière, Bâtiment E - 38113 - VEUREY VOROIZE - France - SIREN 344382767


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 24 mars 2005 - renonciation partielle n°409576 - Publication au BOPI 2005-03-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Inscription le 9 février 2011 - Changement de nature juridique n°542307 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-09

Inscription le 6 novembre 2013 - Changement d'adresse n°612127 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-06

Inscription le 19 novembre 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°612955 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-19

Renouvellement avec limitation le 17 mars 2014 n°2553272 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-03-17

Matériaux de construction et de menuiserie métalliques [à l'exclusion des plafonds et cloisons] et matériaux métalliques destinés à la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fermetures d'habitation, en particulier fenêtres, portes-fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres ; portails, rideaux, stores et volets, verrous et serrures (non électriques), vasistas, vérandas et pergolas métalliques, garde-corps métalliques. Anémomètres ; instruments et appareils pour la mesure et la détection du vent en vue du repliage automatique de bâches et stores ; systèmes de régulation et de gestion automatisés appliqués à l'habitation ; installations électriques, électroniques et informatiques pour la fermeture et la sécurité des habitations ; serrures électriques ; portes, fenêtres, stores, volets et portails à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; automatismes pour le dépliage, le repliage, l'enroulement et le déroulement de stores et de parasols ; systèmes d'alarme et de détection du feu et/ou des effractions. Matériaux de construction et de menuiserie non-métalliques [à l'exclusion des plafonds, cloisons et matériaux isolants] destinés à la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fenêtres d'habitation, en particulier fenêtres, portes-fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres ; portails, rideaux, stores et volets, vasistas, vérandas et pergolas non métalliques, gardecorps non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.